Mentions légales

[ Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site atelier3d.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur ce site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. ]

ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

L'édition du site atelier3d.fr est assurée par :
Yves Taillabresse
E-mail : yves.t@atelier3d.fr


ARTICLE 2 : LE CREATEUR DU SITE

La création du site atelier3d.fr a été réalisée par :
Yves Taillabresse
E-mail : yves.t@atelier3d.fr


ARTICLE 3 : L’HÉBERGEUR

L'hébergeur du site atelier3d.fr est la Société :
PlanetHoster - 4416 Louis-B.-Mayer à Laval, Québec - Canada - H7P 0G1
(Infrastructure et architecture écoresponsables)
Contact sur : www.planethoster.com


ARTICLE 4 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site atelier3d.fr ne saurait être tenu responsable.


ARTICLE 5 : COLLECTE DES DONNÉES

Pour les visiteurs, le site est en lecture seule, il n'y a pas de collectes de données.
Les administrateurs, rédacteurs et membres ont des accès privés et des règlements propres.


ARTICLE 6 : COOKIES

L’Utilisateur est informé que ce site n'utilise pas de cookie. (Pour information, un 'cookie' en langage informatique est un élément qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation sur le site Internet)


ARTICLE 7 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site atelier3d.fr, sauf autorisation explicite de l’Editeur est interdite (au sens du Code de la propriété intellectuelle et du Code civil).